URGENT-COMMUNIQUE et MISE AU POINT du Secrétariat général OFFICIEL de l’APARECO : Exclusion de membres du bureau du comité national de l’APARECO pour non-respect récurrent des textes -Procédure en justice en cours – Congrès de l’APARECO  

COMMUNIQUE DU SECRETARIAT GENERAL OFFICIEL DE L’APARECO

Exclusion officielle d’un groupe de membres du bureau du comité national de l’APARECO pour non-respect récurrent des textes -Procédure en justice en cours – Congrès de l’APARECO  – MISE AU POINT

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L’Alliance des patriotes pour la Refondation du Congo informe l’opinion tant nationale qu’internationale et particulièrement tous les membres et sympathisants de l’APARECO , que Madame Candide OKEKE , reconnue officiellement Présidente nationale de l’APARECO d’après la législation française et par les instances autorisées a tenu ce dimanche 13 Juin 2021 une réunion extraordinaire du bureau du Comité national officiel de l’APARECO (comprenant donc les  Secrétaires nationaux exécutifs)conformément à l’article 7 des statuts de l’APARECO portant sur la composition statutaire de ses différents organes) . Cette réunion dont le quorum était atteint s’est tenu en l’absence des frondeurs qui étaient pourtant convoqués.  

Un seul point était inscrit à l’ordre du jour de cette réunion, à savoir les dispositions à prendre par le bureau comité national officiel de l’Alliance des patriotes pour la refondation du Congo afin de mettre définitivement un terme à la crise que traverse l’APARECO, depuis le décès du Président national Monsieur Honoré Ngbanda , crise provoquée et entretenue par les violations récurrentes des textes de notre mouvement par un groupe de frondeurs membres du bureau du comité national .

Suite à cette réunion extraordinaire le secrétariat général officiel de l’Alliance des patriotes pour la refondation du Congo, lui-même particulièrement attaché au respect des textes de l’APARECO informe de ce qui suit : 

1. La France est un état de droit , Madame Candide OKEKE étant enregistrée et reconnue officiellement comme Présidente de l’APARECO à daté du 22 mars 2021 conformément à la législation en vigueur en France , toutes les décisions prises par le groupe de frondeurs alors membres du bureau du comité national, à savoir : Messieurs José Yango W’esthiko, Patrick Lukika, Paulin Lomena, Clovis Mbikay  , Joseph Makunga, et  appuyés par Mr Alphonse Ebama membre-cofondateur de l’APARECO dont la fin de situation de mise en disponibilité depuis janvier 2021 n’a pas encore été officiellement validée par sa hiérarchie ), sont nulles et de nul effet . 

• La composition revue des membres du bureau du comité national de l’APARECO datant du 08 avril 2021 conformément à la décision n° 01/08042021/PN de la Présidente nationale officielle de l’APARECO Madame Candide OKEKE est la seule à ce jour officiellement reconnue par la législation française . 

• Le bureau du comité national officiel de l’APARECO invite tous ses membres et ses sympathisants à ne plus se laisser distraire  par les agitations du groupe de frondeurs  qui étaient déjà sous le coup d’une procédure disciplinaire depuis le 03 Juin 2021 conformément au Règlement d’ordre intérieur de l’APARECO en son article 37 . 

• Cette procédure disciplinaire vient d’aboutir ce dimanche 13 Juin 2021 à l’exclusion par le bureau du Comité national officiel de l’APARECO des Messieurs : José Yango W’esthiko, Patrick Lukika, Paulin Lomena, Clovis Mbikay  et Joseph Makunga.  La longue liste des faits qui leurs sont imputés est reprise en annexe de ce communiqué. Mais succinctement, le bureau du comité national officiel de l’APARECO a pris actes des faits suivants les concernant :  

• En date du 03 Juin 2021 , il leur a été adressé par la Présidente nationale officielle Madame Candide OKEKE , une demande d’explications écrites portant sur des faits graves qui leur étaient reprochés . Il leur avait été accordé 48H pour y répondre . Or, une semaine après  aucune réponse ni réaction n’a été enregistrée de leur part . 
• Ils n’ont pas non plus réagi aux interpellations et à la lettre de protestation qui leur ont été adressés par les membres du Collège des Secrétaires nationaux en date du 18 Mai 2021, et portant sur les disfonctionnements et autres décisions prises par  ces membres du bureau du comité national (Messieurs José yango W’etshiko , Patrick Lukika , Paulin Lomena , joseph, makunga Michel Luzolo ) pouvant être qualifiés d’abus de pouvoir et autres violations des Statuts et du Règlement d’ordre intérieur de l’APARECO 
• Concernant les mêmes conflits , le bureau du comité national officiel de l’APARECO a également noté  leur refus de coopérer avec la Commission de discipline et d’éthique (créée en 2016 par décision N° 04/102016/PN portant création de la Commission de discipline et d’éthique par feu Monsieur Honoré Ngbanda Président national de l’APARECO pour résolution des conflits internes ),   et qui a tenté en vain une médiation avec Messieurs José Yango W’etshiko , Patrick Lukika , Paulin Lomena , Joseph makunga et Michel Luzolo (ce dernier ayant annoncé sa décision de démissionner depuis). Ce refus a été constaté et consigné dans le communiqué de cette commission daté du 31 Mai 2021.  
• Le bureau du comité national officiel de l’APARECO a également pris acte de leur refus de répondre aux tentatives de dialogue initiées par la Présidente nationale notamment en date du 10 Mai 2021 par le canal de son avocat Maitre Asher Ohayon leur proposant un entretien à l’amiable le 13 Mai 2021 (avec son avocat et le leur s’ils le souhaitaient),   ou encore un autre entretien le 11 Mai 2021 (sans l’avocat mais en présence de Mr Ebama membre co-fondateur de l’APARECO  et Mr Jean-Marie Makangu secrétaire de la commission de discipline et d’éthique)
• Le bureau du Comité national officiel de l’APARECO informe également  qu’une procédure en justice est en cours contre ce groupe de frondeurs ainsi que d’autres personnes membres de l’APARECO qui s’évertuent depuis des semaines à entraver la mission de notre mouvement telle que stipulée par nos textes et tracée par notre président national défunt Monsieur Honoré Ngbanda Nzambo. Plus d’informations seront diffusées à ce sujet prochainement .  

• Enfin, concernant le prochain Congrès extraordinaire de l’APARECO : le bureau du Comité national officiel de l’APARECO informe l’opinion que conformément à la décision n° 03/08042021/PN prise par la Présidente nationale officielle de l’APARECO Madame Candide OKEKE, en date du 08 avril 2021 portant sur la mise en place de la commission ad hoc pour l’organisation du prochain congrès de l’APARECO , il y aura bien l’organisation d’un Congrès extraordinaire de l’APARECO mais dans le strict respect des textes de notre mouvement .La commission ad hoc qui a été mise en place communiquera très prochainement à ce sujet. 

L’APARECO rappelle qu’en vertu de l’article 14 du R.O.I seule la présidente nationale (officielle ) ou les 2/3 des membres effectifs de l’apareco par pétitions sont habilités à convoquer un congrès extraordinaire de l’APARECO . Par ailleurs, les  textes de l’APARECO sont claires et ne confèrent pas aux fondateurs de l’APARECO une place privilégiée mais bien une simple distinction à caractère honorifique.

• L’APARECO se réserve donc le droit de poursuivre en justice toute personne qui utilisera abusivement son nom ou organisera des activités en son nom et en dehors des cadres juridiques clairement établis par ses textes ainsi que la législation française portant sur les associations de loi 1901 sous laquelle elle est régi.

Fait à Paris , le 14 Juin 2021

Marie -Sylvie DONDJA

Secrétaire Générale officielle de l’APARECO

ANNEXE :

Rappel des faits &  griefs: 

Suite au décès du Président national Mr Honoré Ngbanda Nzambo le dimanche 21 mars 2021, il s’est tenue une réunion de crise du Comité national « restreint »  (càd sans les secrétaires nationaux de l’APARECO) en vue d’appliquer les dispositions nécessaires relative à la succession du Président défunt.  

D’après le contenu du procès-verbal établi par Mr Lomena en tant que secrétaire général adjoint  et qu’il n’a transmis aux participants que le 03 avril 2021 soit presque 15 jours après la réunion il y est stipulé que la succession au Président national Mr Honoré Ngbanda a été décidée sur base de l’article 9 alinéa 2 comme  le rappelle l’extrait du PV ci-dessous . 

Or au cours de cette réunion organisée sous une forte émotion vu le contexte , lorsque les participants ont voulu justement s’enquérir de ce que prévoyait les textes de l’APARECO dans ce cas de figure , il s’est avéré que Mr Lukika (en tant que Secrétaire Général )  était le seul à avoir les textes sous les yeux et s’est proposé de les lire à l’assistance . 

Mais comme en témoigne le PV de la réunion il a ajouté à l’insu des membres, des dispositions qui ne figurent NULLE PART dans les statuts ou le Règlement d’ordre d’intérieur de l’APARECO . Puisque l’article 9 alinéa 2 stipule  simplement ceci : « Le 1er Vice-Président National remplace le Président National en cas d’absence ou d’empêchement ».

Ainsi , 

1. Contrairement à tout ce qui est rapporté dans le PV de la réunion concernant les propos (à relire ci-dessous) tenus à ce sujet par Mr Lukika qui était censé lire à l’assistance les textes qu’il avait sous les yeux,  NULLE PART dans les textes de l’APARECO il n’est fait mention pour la succession du Président national, à une période d’« intérim », à une transition de 60 Jours à 100 jours etc …comme il l’a fait croire à l’assistance . Le passage ci-dessous du PV est édifiant :  

Extrait du PV de la réunion de crise tenue le 22 Mars 2021 :

 « Le SG LUKIKA réexpliqua la proposition du TG et lit la disposition des statuts de l’APARECO relative à l’empêchement ou l’absence du Président National. L’article 9, alinéa 2, stipule que le 1er Vice-Président National remplace le PN dans ce cas de figure et assume son intérim. Un congrès est convoqué à la fin de la période de transition, au cours duquel l’élection du nouveau PN est organisée. La bonne pratique recommande que l’on fixe la durée de l’intérim ou transition à 60 jours, pouvant s’étendre à 100 jours si nécessaire. »

• Nulle part non plus, dans le PV de cette réunion , il n’est fait mention d’une difficulté à choisir lequel des Vice-présidents qui devrait seul(e) remplacer le défunt Président national  ( et ceci après que toute idée de présidence collégiale, càd triumvirat ou autres , ait été écartée des discussions parce que non conforme aux textes ) .
• Dans le communiqué (Réf. : n° AP/SG/02/MARS/21) du Secrétariat général daté du 24 Mars 2021, signé et publié par le même Mr Lukika et annonçant la désignation de Madame Candide OKEKE comme Présidente (ai. C’est selon) de l’APARECO, il est pourtant, là encore, stipulé que cette désignation est faite sur base de l’article 9 § 2 .  

Extrait du communiqué officiel annonçant la désignation de Madame OKEKE à la tête de l’APARECO

Réf. : n° AP/SG/02/MARS/21

« L’Alliance des Patriotes pour la Refondation du Congo, APARECO en sigle, informe tous ses membres, ainsi que la grande communauté des Patriotes Résistants Congolais, l’opinion nationale et internationale que, devant la situation de crise créée suite  à la disparition inopinée de son Leader et Président National, monsieur  HONORE NGBANDA NZAMBO KO ATUMBA, le Comité National s’est réuni ce Lundi 22 mars 2021 afin de traiter des questions urgentes.

A cette occasion et en vue de combler le vide au sommet de notre Mouvement de résistance, et aux termes de l’article 9 paragraphe 2 des statuts de l’APARECO, Madame Candide OKEKE a été désignée Présidente Nationale ad intérim.

Le Comité National de l’Alliance des Patriotes pour la Refondation du Congo (APARECO), invite tous ses membres et sympathisants, ainsi que tous les Patriotes Résistants, à se joindre à lui pour apporter à  Madame Candide OKEKE tout leur soutien et lui souhaiter plein succès devant les lourdes tâches qui l’attendent. »(…) 

4. Par ailleurs , lorsque Madame Candide OKEKE le 06 avril 2021 (soit 03 jours après avoir reçu le PV ) a contesté les éléments du PV , relatifs à l’article 9 et aux  « ajouts » de Mr Lukika. Mr Lomena le rédacteur du même PV  lui a répondu ceci :

« Les textes de nos statuts sur lesquels vous revenez s’étaient montrés lacunaires dès le départ; nous nous sommes pourtant appuyés dessus, en faisant appel à d’autres sources de droit , les us et coutumes par exemple, » (…)  

Ainsi , Mr Lomena dans sa réponse à la contestation de Madame OKEKE reconnait lui-même que la désignation de celle-ci à la tête de l’APARECO était basée , sur « des us et coutumes » . Il confirme donc lui-même que les « ajouts » dénoncés ne proviennent pas des statuts de l’APARECO.

Il est donc  reproché à ce groupe des membres  de l’APARECO : José Yango W’Esthiko , Patrick Lukika,  Clovis Mbikay, Joseph Makunga, Paulin Lomena, et Michel Luzolo ( démissionnaire à ce jour) les faits suivants :

1. D’avoir contribué à semer la confusion au sein du comité national, et de l’APARECO en général en étant à l’origine de cette « falsification » des textes de l’APARECO, 

• D’avoir , avec les  autres membres du comité national créé volontairement un climat de confusion et de tension visant (entre autres ) à discréditer Madame Candide OKEKE dans ses fonctions à la tête de l’APARECO , pour pouvoir couvrir cette fraude de départ. 

• En violation de l’article 34 du R.O.I, d’avoir participé directement ou indirectement à une campagne de dénigrement de la présidente nationale Madame OKEKE, en faisant croire que c’est elle qui aurait cherché à s’accaparer à tout prix du poste de la présidence de l’APARECO alors que paradoxalement , c’est sur insistance de ses collègues du comité national (comme en témoigne le PV de la réunion de crise du 22 Mars 2021) qu’elle a accepté de présider l’APARECO. 

• D’avoir fait croire que la présidente nationale aurait détourné les fonds liés aux obsèques du Président national , alors qu’elle n’a reçu aucun euro de la part des mamans chargées de la collecte,  et que ni Monsieur Makunga , ni Mr Lomena ou Mr Lukika n’ont jamais répondu au message email de Madame OKEKE daté du 15 Avril 2021 et les conviant à faire le point sur toutes les dispositions relatives aux obsèques de Mr Honoré Ngbanda , y compris forcement  le point relatif à la collecte des fonds. Elle avait d’ailleurs échangé verbalement avec Mr Makunga qui n’a pas donné suite à ses demandes de lui faire le point sur les comptes à ce sujet, malgré les propres promesses verbales de ce dernier . 

• D’avoir contesté la nouvelle mise en place de quelques cadres, effectuée par la Présidente nationale en date du 08 avril 2021 conformément aux statuts, vus les urgences et vus les précédents dans ce domaine. Sachant que TOUS les membres actuels du comité national sans exception ont été nommés par le défunt président national , depuis  des années par le même procédé .

• En violation notamment des articles 7 des Statuts  , article 37 du Règlement d’ordre intérieur et autres ,  d’avoir procédé à des prises des décisions avec les autres membres du comité national contre la présidente nationale, en tentant notamment de l’exclure et la radier de l’APARECO, et  en l’absence des autres membres du bureau national,  à savoir les 11 secrétaires nationaux  de l’apareco . 

• Plusieurs secrétaires nationaux leur ont écrit pour contester ces actes (portés en violation des articles 7 et 9 des statuts portant sur la composition des organes de l’APARECO, ainsi que les articles 30, 31 et 33 du Règlement d’Ordre intérieur)  et leurs ont demandé de les annuler mais en vain. Ils n’ont reçu aucune réponse de leur part .

• De ne pas avoir voulu donné suite, non plus à différentes tentatives de médiation  ou de demande de clarifications de la part de plusieurs autres cadres de l’APARECO. Il s’agit particulièrement de Monsieur Jean Marie-Makangu pourtant  secrétaire de la Commission de discipline et d’éthique, organe officielle , créée de son vivant en 2016 , par le Président national défunt par sa décision N° 04/102016/PN portant création de la commission de discipline et d’éthique.

• D’avoir contribué à ajouter de la confusion dans la situation actuelle,  en validant comme bon leur semblait la fin de la période de mise en disponibilité de Monsieur Alphonse Ebama. Ils se sont ainsi  substitués à la présidence de l’APARECO , pourtant seule habilitée d’après nos textes à en prendre officiellement acte . Son retour à sa fonction de Vice-Président national aurait dûe être assortie d’une décision de la Présidente nationale (et non présidente nationale « ai ») , prenant acte officiellement de la fin effective de sa mise en disponibilité et lui attribuant de nouvelles assignations comme Vice-Président,  tel que stipulé dans le Règlement d’ordre intérieur, en son article 15.1  . L’APARECO rappelle que son département , a été attribué au Vice-Président José Yango W’Etshiko ( Affaires intérieures) par décision  n°01/0902/2021 du Président national Mr Honoré Ngbanda en février 2021 . 

1. D’avoir annoncé leur décision d’ organiser un « Congrès » de l’APARECO, en violation des textes des statuts et du règlement d’ordre intérieur (ROI) de l’APARECO en la matière. Ceci, après des procédés fallacieux visant à faire croire entre autres que la Présidente nationale Madame OKEKE ne souhaitait pas organiser de Congrès bien qu’elle en ait officiellement pris la décision depuis le 08 avril 2021 par décision n° 03/08042021/PN ! 

1. D’avoir directement ou indirectement empêché la Présidente nationale et d’autres membres de l’APARECO de communiquer via le site internet de l’APARECO (www.info-apareco.com) et le compte you tube habituels de l’APARECO depuis le 09 avril 2021.

1. D’avoir saboté directement ou indirectement  les tentatives de dialogue initiée par la présidente nationale,  qui ne souhaitant plus participer à des réunions au cours desquelles les écarts de langages et comportement se multipliaient à son encontre (en violation des articles 33 et 34 du ROI ), leur a proposé deux réunions : l’une en date du 11 mai 2021 et en présence d’au moins un témoin de part et d’autres,  et l’autre réunion le 13 Mai  2021 en présence de son avocat et du leur s’ ils le souhaitaient, afin de tenter de résoudre la crise actuelle. Ils n’ont réservé aucune suite, ni au courrier de l’avocat à ce sujet , ni à celui de madame OKEKE. Ils ont par ailleurs tenus plusieurs réunions depuis des semaines en n’en faisant AUCUN rapport à la Présidente nationale en violation là encore des textes de l’APARECO relatif à sa fonction (Article 15.1 du ROI)  

– APARECO –